C'est à bon droit que la cour d'appel a retenu que la présentation de l'oeuvre litigieuse était accessoire au sujet traité résidant dans la représentation documentaire de la vie et des relations entre maître et enfants d'une classe unique de campagne, de sorte qu'elle devait être regardée comme l'inclusion fortuite d'une oeuvre, constitutive d'une limitation au monopole d'auteur.
Un dessinateur et illustrateur d'ouvrages pour la jeunesse, et la Société des auteurs et arts visuels et de l'image fixe (SAIF) dont il est membre, ont assigné le producteur du documentaire "Etre et avoir" en contrefaçon, reprochant d'avoir reproduit et représenté dans le film, à plusieurs reprises et sans y avoir été autorisée, les illustrations de la méthode de lecture "Gafi le fantôme" dont le premier en est l'auteur.A l'appui des prétentions des (...)
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