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Des propos injurieux ne suffisent pas à justifier une révocation disciplinaire

Des propos injurieux ne suffisent pas à justifier une révocation disciplinaire

Il n'est pas établi en l’espèce qu'en se fondant sur le seul fait de propos injurieux, l'administration aurait sanctionné l'intéressé par une mesure de révocation, d’où il suit que le jugement rejetant son recours pour excès de pouvoir doit être annulé.

Un adjoint technique de deuxième classe, qui exerçait les fonctions d'agent de nettoiement auprès d'une communauté urbaine a, par arrêté, été révoqué de ses fonctions aux motifs qu’il aurait agressé physiquement son collègue de travail, lui occasionnant d’importantes blessures, lui aurait assené un coup de pied à la tête alors que celui-ci était déjà au sol et qu'il aurait tenu des propos injurieux à l'égard de l'un de ses supérieurs (...)
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