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Des entretiens peuvent être des œuvres de l'esprit

Des entretiens peuvent être des œuvres de l'esprit

Les entretiens constituent des oeuvres de l'esprit, dès lors que l'activité intellectuelle et créatrice des participants se manifeste par l'expression d'une pensée individuelle et indépendante et que la composition et l'expression de l'oeuvre fait apparaître son originalité.

M. A. psychanalyste, a accordé à Mme S. un entretien au sujet de l'oeuvre de Mme L., artiste brésilienne décédée en 1988. A l'occasion d'une exposition consacrée à cette artiste, l'enregistrement filmé de cet entretien a été diffusé et divers documents le reproduisant, notamment le catalogue de l'exposition, ont été mis en vente. Les ayant droits de M. A. estimant que la diffusion de ces documents sans leur autorisation était constitutive de contrefaçon (...)
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