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Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles

Assurance volontaire en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles

L'URSSAF a publié une circulaire de l'ACOSS n° 2011-025 du 21 mars 2011 relative à l'assurance volontaire en matière d’accidents du travail et maladies professionnelles des bénévoles et membres d’organismes d’intérêt général.
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