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Stagiaires de la formation professionnelle continue : taux de la cotisation AT/PM

Stagiaires de la formation professionnelle continue : taux de la cotisation AT/PM

Publié au Journal officiel du 29 décembre 2015, un arrêté du 22 décembre 2015 fixe le taux de la cotisation d'accidents du travail et de maladies professionnelles (AT/MP) due pour les stagiaires de la formation professionnelle continue pour l'année 2016.
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