L'architecte, investi d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, est débiteur envers le maître d'ouvrage d'une obligation de résultat et répond des fautes d'exécution des entrepreneurs dont il était chargé de surveiller la bonne exécution des travaux.
En l'espèce, un contrat d'architecte stipule que l'architecte s'est vu confier :- une mission de conception architecturale,- une mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution des travaux, incluant "la direction (...)Cet article est réservé aux abonnés